Charte
Colruyt et DreamLand relative au travail
des enfants et aux conditions de travail
1. Objectifs
1.1.
Par cette charte, Colruyt et DreamLand veulent contribuer à
• la réduction du travail des enfants
• et à l'amélioration des conditions de travail
chez les producteurs des marchandises qu'ils vendent. 1.2. C'est pourquoi Colruyt et DreamLand
ont rédigé ensemble un code de conduite auquel doivent
satisfaire leurs producteurs. Ce code comporte des mesures spécifiques
visant à interdire le travail des enfants et à améliorer
les conditions de travail des adolescents et des travailleurs en général. 1.3. Colruyt et DreamLand sont conscients
qu'il faudra toujours tenir compte de la réalité économique
et sociale du pays de production. Il se peut par exemple que le revenu
des enfants soit indispensable à la survie de leur famille.
C'est pourquoi nous voulons agir avec circonspection et amener pas
à pas les fabricants à respecter notre code de conduite.
1.4. Par ailleurs, Colruyt et DreamLand
s'engagent à entreprendre une série d'actions visant
à offrir plus de possibilités d'épanouissement
aux enfants et aux adolescents des pays de production.
2. Code de conduite
pour les producteurs
2.1. Exigences légales en matière de conditions de travail
Tous les producteurs doivent respecter la législation nationale
des pays dans lesquels ils font fabriquer leurs produits. Soulignons
à cet égard que les exigences reprises dans le code
de conduite de Colruyt et de DreamLand vont souvent plus loin que
les dispositions légales (voir ci-après). 2.2. Exigences spécifiques en
matière de travail des enfants 2.2.1. Définitions
• Selon l'article 1 de la Convention internationale des Droits
de l'Enfant des Nations Unies, le terme "enfant" désigne
tout être humain âgé de moins de 18 ans.
• Selon la Convention n° C138 de l'OIT*, art. 2.3., l'âge
minimum requis pour pouvoir travailler est de 15 ans. La seule exception
à cette règle concerne les pays qui répondent
à l'art. 2.4. de cette même Convention, qui stipule que
l'âge minimum de 14 ans peut être accepté. Lorsqu'un
pays fixe un âge minimum plus élevé, c'est cet
âge plus élevé qui devient la norme. 2.2.2. Faire travailler des enfants
qui n'ont pas l'âge minimum requis est considéré,
par Colruyt et DreamLand, comme une infraction au code de conduite,
qui entraînera la prise de mesures adéquates (voir point
5). 2.2.3. En ce qui concerne les adolescents
(âgés de 15 à 18 ans), Colruyt et DreamLand basent
leur politique sur la Convention des Droits de l'Enfant des Nations
Unies, article 32, § 1: chaque enfant a “le droit d'être
protégé contre l'exploitation économique et de
n'être astreint à aucun travail comportant des risques
ou susceptible de compromettre son éducation ou de nuire à
sa santé ou à son développement physique, mental,
spirituel, moral ou social”.
Colruyt et DreamLand demandent donc à leurs fournisseurs d'attacher
une importance particulière aux adolescents âgés
de 15 à 18 ans:
• dans les pays où l'obligation scolaire est de rigueur,
ils ne peuvent pas travailler pendant les heures de cours;
• la durée totale des heures de cours et de travail, ainsi
que les trajets, ne peut excéder 10 heures par jour;
• ils ne peuvent pas travailler dans des conditions de travail
dangereuses, d’insécurité, insalubres ou excessives;
• le lieu de travail doit être adéquat en matière
de sécurité et d'ergonomie;
• les travailleurs âgés de moins de 18 ans ne peuvent
pas travailler plus de 48 heures par semaine. 2.3. Exigences spécifiques en
matière de conditions de travail générales
En règle générale, l'entreprise doit satisfaire
aux prescriptions légales locales en matière d'environnement,
de sécurité et de salubrité.
Au cas où de telles prescriptions font défaut ou sont
insuffisantes, Colruyt et DreamLand exigent que les travailleurs bénéficient
de conditions de travail acceptables (détaillées dans
une check-list concrète), en matière de:
• sécurité (utilisation de machines et d'outils
sûrs, présence d'équipement de sécurité,
formation appropriée, etc.);
• conditions de vie acceptables sur le lieu de travail (par ex.
sanitaires propres et présents en quantité suffisante,
environnement de travail sain, etc.);
• environnement (le site et l'environnement de production doivent
être exempts, autant que possible, de toute forme de pollution). 2.4. Exigences spécifiques en
matière de droits des travailleurs
En ce qui concerne les droits des travailleurs, Colruyt et DreamLand
ont formulé un certain nombre de conditions spécifiques.
Elles concernent différents aspects en matière de:
• discrimination (aucun travailleur ne peut faire l'objet de
discrimination sur la base de sa race, son sexe, sa religion, ses
origines ethniques, ses convictions politiques, son âge ou ses
affinités sexuelles, etc.);
• mesures disciplinaires (pas de châtiments corporels ou
autres mesures disciplinaires déplacées, tant physiques
que mentales); harcèlement sexuel, travail forcé, etc.;
• salaire (primes octroyées en fonction du travail fourni,
salaire minimum légal, etc.);
• temps de travail (respect des dispositions légales en
matière de jours de repos, congé-maladie, vacances annuelles,
etc.).
*Organisation Internationale du Travail
3. Applications
Dans un premier temps, nous
nous adressons à tous les producteurs de jouets chez qui Colruyt/DreamLand
achètent directement dans les pays de production. Dans une
étape ultérieure, ce code de conduite s'élargira
aux autres groupes de produits.
4. Contrôles
4.1.
Colruyt et DreamLand vérifieront, en collaboration avec leurs
producteurs et un organisme de contrôle spécialisé,
que toutes les initiatives réalisables dans la pratique se
traduisent par une réelle amélioration des conditions
de travail et des droits des travailleurs.
A cet effet, Colruyt et DreamLand porteront ce code de conduite à
la connaissance de tous leurs producteurs et veilleront à ce
qu’ils s’y conforment. 4.2. Tous les producteurs à leur
tour doivent garantir que le code est connu de tous leurs sous-traitants
et qu'il est respecté dans toutes leurs entreprises de production.
4.3. Un organisme de contrôle
spécialisé a été chargé par Colruyt/DreamLand
de vérifier le respect correct de ce code de conduite. Cet
organisme de contrôle est spécialisé dans les
audits sociaux et emploie des collaborateurs partout dans le monde,
qui connaissent la langue, la législation et la culture du
pays: ils effectuent ainsi leur tâche en toute connaissance
de cause. L'organisme de contrôle réalisera à
cet effet, chaque année et à l’improviste, des
audits sur les sites de production. Ces audits se dérouleront
à l'aide d'un Programme d'Audit comprenant:
• une check-list pour les employeurs
• et un questionnaire destiné à interviewer les
travailleurs.
Le Programme d'Audit peut être consulté les sites Internet
suivants: www.colruyt.be ou www.dreamland.be.
Les résultats de chaque audit réalisé par l'organisme
de contrôle seront repris dans un rapport clair et circonstancié,
qui sera ensuite remis à Colruyt et DreamLand. 4.4. Les acheteurs de Colruyt et DreamLand,
qui se rendent régulièrement dans les entreprises de
production, vérifient aussi si le code de conduite est respecté.
Après chaque visite d'entreprise, ils établissent un
rapport, conservé dans un registre.
5. Mesures prises
en cas de non-respect du code de conduite
Lorsque
Colruyt et DreamLand constatent qu'un producteur ne respecte pas le
code de conduite, ils établissent, en collaboration avec ce
producteur, un "Corrective Plan" (plan de correction). Ce
document reprend les mesures que l'entreprise doit mettre en oeuvre
pour satisfaire aux exigences du code de conduite, ainsi que le délai
dans lequel ces mesures doivent être appliquées. En fonction
de la gravité et de la fréquence des infractions, Colruyt
et DreamLand peuvent prendre les mesures suivantes à l'égard
de leurs producteurs:
• annulation de toutes les commandes en cours
• interruption momentanée de la collaboration
• interruption définintive de la collaboration
6. Programmes
de scolarisation
La seule interdiction du travail
des enfants n'est pas suffisante. Les enfants doivent aussi bénéficier
de plus de possibilités d'épanouissement. C'est pourquoi
Colruyt et DreamLand
s'engagent à soutenir financièrement un certain nombre
de programmes de scolarisation dans un ou plusieurs pays de production.
Ces programmes de scolarisation sont développés en collaboration
avec une organisation indépendante qui se charge de son exécution
pratique et de son suivi.
7. Financement
7.1.
Chaque année, Colruyt et DreamLand affectent un montant au
financement de programmes de scolarisation et à l'exécution
des contrôles nécessaires, visant à vérifier
le respect du code de conduite. Dans un premier temps, une somme de
250.000 euros sera allouée. 7.2. Les clients de Colruyt et DreamLand
aussi pourront contribuer à ces initiatives, grâce à
des actions régulières. 7.3. Quality Control vérifie
si l'ensemble des moyens financiers déployés est utilisé
aux fins définies et arrivent à bon port.
8. Attentes relatives
à cette charte
8.1. En
prenant des initiatives concrètes de manière continue,
cette charte favorisera la réduction du travail des enfants
et l'amélioration générale des conditions de
travail de tous les travailleurs dans ces pays. Nous espérons
également que cette charte aura un effet boule de neige. Nous
sommes convaincus qu'une attention plus soutenue pour les problèmes
concernant le travail des enfants et les mauvaises conditions de travail,
ainsi qu'un changement des habitudes de consommation conduiront à
des résultats concrets, à plus grande échelle. 8.2. Nous sommes conscients que nous
ne pouvons pas résoudre tous les problèmes instantanément.
Compte tenu du contexte réel dans lequel nous travaillons,
par ex. la réalité économique, les habitudes
de consommation, etc., nous veillerons à ce que toutes les
initiatives réalisables soient concrétisées. 8.3. Cette charte n'est pas un code
statique: elle sera continuellement confrontée à la
réalité et si nécessaire, améliorée.
9. Information
9.1.
Colruyt et DreamLand s'engagent à informer régulièrement
leurs clients de l'évolution de la situation, au moyen d'une
lettre informative qui sera publiée chaque année. Ces
informations, ainsi que la charte et la check-list que l'organisme
de contrôle utilise lors de ses audits, seront également
disponibles sur Internet: www.colruyt.be ou www.dreamland.be.
De plus, Colruyt et DreamLand publieront tous les ans, à partir
de septembre 2002, un bilan dans le rapport annuel.
12/02/2004
Lettre
d'information sur le travail des enfants
Situation actuelle
En 2002, dans notre charte relative au travail
des enfants et aux conditions de travail, nous nous sommes engagés
à soutenir financièrement un certain nombre de projets
de scolarisation. En effet, nous nous sommes aperçus qu'interdire
le travail des enfants n'était pas suffisant: il fallait également
offrir aux enfants la possibilité de s'épanouir.
Selon nous, lorsque les jeunes bénéficient d'une bonne
formation, ils peuvent à terme contribuer au développement
durable de leur pays. Nous sommes conscients de l'aspect plutôt
limité de notre contribution, mais nous partons du principe
que les petits ruisseaux font les grandes rivières. Cette lettre
d'information fait le point sur la situation actuelle.
De plus, nous faisons effectuer des contrôles chez les producteurs
qui fabriquent des jouets pour nous, afin de vérifier s'ils
respectent bien notre code de conduite, qu'ils ont signé lors
du lancement de notre charte. Dans cette lettre
d'information, vous trouverez les résultats d'un audit
réalisé fin 2003.
16/04/2003
Les
premiers résultats enregistrés dans le cadre de notre
charte contre le travail des enfants
L’année dernière, Colruyt
et DreamLand ont mis au point une charte visant à contribuer:
- à la réduction du travail des enfants
- et à la possibilité d’améliorer les conditions
de travail chez les producteurs des marchandises qui sont fabriquées
à notre demande.
Depuis lors, plusieurs réalisations concrètes ont vu
le jour.
Signature du code de conduite
Notre charte comporte notamment un code de conduite destiné
aux producteurs.
Ce code reprend des exigences spécifiques visant à interdire
le travail des enfants et, dans la mesure du possible, à améliorer
les conditions de travail des adolescents et des travailleurs en général.
Dans un premier temps, nous avons envoyé ce code de conduite
à tous les fabricants qui produisent des jouets pour nous,
en leur indiquant que la signature du code était une condition
pour pouvoir continuer à travailler ensemble.
Depuis lors, tous les fabricants ont signé le code en question;
certains, il est vrai, en mentionnant qu’ils effectueraient quelques
changements de manière à être en ordre d’ici
fin septembre 2003.
Contrôles externes visant à
vérifier le respect de nos exigences
Afin de vérifier si notre code de conduite est bien respecté,
nous faisons effectuer des contrôles supplémentaires
dans un cinquième des entreprises concernées.
Tous les fabricants de jouets qui produisent
pour nous ont signé notre code de conduite.
Ce sont 2 organismes indépendants et
agréés par les autorités: SGS et ITS (www.sgs.com et www.itsglobal.com).
qui s’en chargent pour nous. Ils sont tous deux spécialisés
dans l’inspection des sociétés et ont une connaissance
approfondie de la législation en vigueur dans les pays producteurs.
Ces organismes de contrôle ont accès aux entreprises,
aux documents (comme le fichier du personnel, les documents en matière
de sécurité, etc.), prennent des photos et notent leurs
constatations sur une check-list. Ils sont également habilités
à interviewer les membres du personnel.
9 audits auprès de fournisseurs chinois de jouets ont déjà
été réalisés en décembre dernier.
D’après les rapports envoyés par SGS et par ITS,
aucune infraction n’a été constatée dans
ces 9 entreprises, en ce qui concerne le travail des enfants.
Afin de vérifier si notre code
de conduite est bien respecté, nous faisons effectuer
des contrôles dans les entreprises.
De même, au niveau des conditions de
travail, aucune situation inacceptable n’a été
constatée. Cependant, certaines entreprises ont encore du travail
à effectuer dans ce domaine: absence de certains contrats de
travail, sécurité et hygiène qui ne correspondent
pas toujours aux normes stipulées dans notre code de conduite
(pas d’extincteurs, pas de trousse de premiers secours, produits
chimiques stockés dans les toilettes, travailleurs peignant
au pistolet ne portant aucune protection, etc.).
A cet effet, les entreprises concernées ont signé une
proposition visant à améliorer la situation (Corrective
Plan), dans laquelle ils s’engagent à effectuer les investissements
proposés, au cours d’une période de 6 mois. Nous
avons décidé de faire réaliser un nouveau contrôle
dans 2 entreprises dans les 6 mois à venir, afin de vérifier
si les améliorations demandées ont réellement
été effectuées.
Interdire le travail des enfants n’est
pas suffisant. Nous souhaitons aussi fournir une contribution concrète
en soutenant des projets permettant aux enfants et aux adolescents
de s’épanouir. Nous avons affecté une somme de
125.000 euros à 3 projets différents.
Quality Control, un organisme de contrôle officiel, agréé
et indépendant, vérifie si l’argent est utilisé
comme convenu et s’il arrive à bon port.
Colruyt et DreamLand financent
des programmes de scolarisation
1) Le projet Ahadi en Tanzanie (en
collaboration avec le Caraes)
Nous soutenons un projet de scolarisation
dans des camps de réfugiés, en collaboration avec l’organisation
non-gouvernementale Caraes, près de Kigoma, dans la région
des Grands Lacs en Tanzanie.
Ces camps abritent des centaines de milliers de réfugiés,
principalement des Congolais, des Rwandais et des Burundais. Nombre
d’entre eux y vivent depuis une dizaine d’années.
En raison de leurs conditions de vie, les enfants et adolescents ne
peuvent suivre une scolarité classique (école et/ou
université).
Grâce à l’enseignement
à distance, de nombreux étudiants sont scolarisés
sans qu’une infrastructure chère ne soit nécessaire.
Une bonne formation est néanmoins
capitale:
- avec un bon diplôme, ils peuvent mener une existence autonome
avec leur famille;
- ils peuvent contribuer de manière durable au développement
de leur région et de leur pays;
- les jeunes peuvent se mobiliser de manière positive et évitent
donc de chercher refuge dans le travail des enfants, la prostitution,
la criminalité, etc.
C’est pourquoi le Caraes a mis sur pied un système d’enseignement
à distance (apprentissage individuel), baptisé AHADI
(“engagement” en swahili) et destiné aux étudiants
du dernier cycle de l’enseignement secondaire et de l’enseignement
supérieur.
Les étudiants qui déménagent
peuvent poursuivre leur formation grâce au réseau
des centres d’aide et d’études.
De nombreux étudiants peuvent ainsi suivre une formation sans
qu’une infrastructure lourde soit nécessaire, en limitant
également le nombre de professeurs à un minimum. Les
étudiants peuvent intégrer leurs études à
leur vie de tous les jours et donc déterminer eux-mêmes
leur rythme d’apprentissage.
Lorsque des étudiants déménagent
ou sont forcés de chercher refuge ailleurs, le réseau
des centres d’aide et d’études leur offre la possibilité
de poursuivre leur programme. Celui qui réussit un programme,
reçoit un diplôme ou une attestation. Le Caraes veille
à ce que cela fasse aussi l’objet d’une certification.
2 étudiants-stagiaires
témoignent
Francine était en 4e humanité lorsque le président
burundais a été assassiné, en 1993. En raison
de la guerre civile qui a éclaté ensuite, elle a
été obligée de fuir. Une fois arrivée
dans un camp de réfugiés, elle y a suivi l’enseignement
organisé par différents parents. Elle n’avait
ni diplôme ni attestation. Elle a participé à
l’examen d’entrée organisé par l’AHADI
et suit à présent une année préparatoire
en économie. Elle aura plus de possibilités lorsqu’elle
pourra retourner dans son pays, avec un diplôme reconnu
en poche.
Yassini, orphelin dès son plus jeune âge a été
élevé par son oncle à Kigoma. Grâce
à l’aide de la communauté musulmane, il est
parvenu à terminer ses humanités. Yassini s’est
promis de collaborer au développement de son pays et suit
une formation de travailleur social.
2) Le projet Yayasan Peduli en
Indonésie
En Indonésie, nous soutenons
un projet de formation, organisé par l’a.s.b.l. Vredeseilanden,
via le CFP (programme d’allocation de ressources des entreprises).
Le projet s’effectue à Trawas, dans le district de Mojokerto
dans la partie orientale de Java (où nous achetons notamment
nos meubles de jardin en teck). Les paysans de la région cultivent
des légumes (carottes, salades, choux, haricots, maïs,
oignons, ail, etc.), du riz et des fruits.
En raison du manque de terres agricoles par rapport au nombre d’habitants,
de nombreux produits chimiques sont utilisés pour augmenter
la production. Ce qui, à terme, a comme effet de faire diminuer
la "productivité" de la terre. De plus, les pesticides
sont très chers et les paysans ne gagnent que peu d’argent
en vendant leurs produits.
A Trawas, les paysans sont
formés pour cultiver leurs produits de manière plus
naturelle.
A travers ce projet, l’a.s.b.l.
Vredeseilanden souhaite offrir une bonne formation aux paysans en
matière de protection de l’environnement et de gestion
de la nature, c’est-à-dire:
- promouvoir un mode de production
plus naturel en utilisant mieux la technologie et les connaissances
actuelles, comme la protection des sources d’eau et des moyens
qui enrayent l’érosion, la production et l’utilisation
d’engrais et autres produits de traitement biologiques.
Depuis le lancement du projet,
20 % des paysans utilisent des engrais biologiques.
- aider les paysans à apprendre
à mieux vendre leurs produits.
Depuis le lancement du projet en 1983, 20 % des paysans utilisent
des engrais biologiques et un groupe de jeunes cultivateurs utilisent
même des produits de traitement biologiques. Ce projet concerne
à l’heure actuelle 1875 personnes, dans 6 villages. Nous
souhaitons, cette année encore, étendre ce projet à
4.290 personnes, dans 15 villages.
3) Lancement d’un projet propre
en Indonésie
Cette année encore, nous souhaitons lancer un projet à
long terme dans un pays qui produit des marchandises pour nous. Nous
avons contacté le centre de connaissances Cimic (Centre de
Management Interculturel et de Communication Internationale)
pour qu’il s’occupe de l’organisation sur place. Le
CIMIC possède un savoir-faire précieux en la matière
et développe à l’heure actuelle en Indonésie
un projet de scolarisation pour enfants et adolescents.
Nous désirons soutenir ce projet tant sur le plan financier
que matériel. Le lancement du projet est prévu pour
septembre et nous ne manquerons pas de vous tenir au courant de son
évolution.
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